Conseil Municipal du 17 mars 2015
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/017 | MODALITES DE LOCATION ET TARIFICATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX - Délibération - Annexe | ||
DEL2015/018 | MUSÉE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN-JAURES - TARIFS D'ENTREE ET PASS TOURISME - CAS DE REDUCTION ET GRATUITE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/019 | ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2015 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe) |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/033 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/034 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) |
08 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/024 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DE METZ - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/025 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE BEAUDECOURT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/026 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE LOUIS VIEU - MANDAT D'ETUDE ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/027 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DU TRÉSOR - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/028 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE GOUNOD - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/029 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE MAHUZIES - MANDAT D'ETUDE ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe) |
11 - Éducation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/021 | INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/030 | IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE LIEU-DIT PRAT DE LA FOUN A L'INDIVISION LANDES - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/031 | VIEILLE ROUTE DE LA CAULIE - ACQUISITIONS D'EMPRISES A DIVERS RIVERAINS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/032 | DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL NUMERO 706 DE BEL AIR DE CAMPANS - CESSION A L'INDIVISION LAURESSERGUES - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/014 | DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/015 | CONVENTION DE CREDIT AUPRES DU GROUPE CREDIT AGRICOLE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/016 | CREATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/020 | PRISE EN CHARGE DE LA COTISATION A L'ORDRE DES ARCHITECTES - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/022 | EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2015 - CONTREFORTS DE LA FACADE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/023 | EAU - ASSAINISSEMENT - PRESTATIONS DE SERVICE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/035 | FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) |