Conseil Municipal du 17 mars 2015




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/017MODALITES DE LOCATION ET TARIFICATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX - Délibération - Annexe
DEL2015/018MUSÉE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN-JAURES - TARIFS D'ENTREE ET PASS TOURISME - CAS DE REDUCTION ET GRATUITE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/019ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2015 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/033AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/034AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/024TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DE METZ - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/025TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE BEAUDECOURT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/026TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE LOUIS VIEU - MANDAT D'ETUDE ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/027TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DU TRÉSOR - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/028TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE GOUNOD - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/029TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RESEAUX - RUE MAHUZIES - MANDAT D'ETUDE ET DE REALISATION AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/021INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2014 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/030IMPLANTATION D'UN RESERVOIR SOUPLE DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE LIEU-DIT PRAT DE LA FOUN A L'INDIVISION LANDES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/031VIEILLE ROUTE DE LA CAULIE - ACQUISITIONS D'EMPRISES A DIVERS RIVERAINS - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/032DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL NUMERO 706 DE BEL AIR DE CAMPANS - CESSION A L'INDIVISION LAURESSERGUES - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2015/014DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/015CONVENTION DE CREDIT AUPRES DU GROUPE CREDIT AGRICOLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/016CREATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/020PRISE EN CHARGE DE LA COTISATION A L'ORDRE DES ARCHITECTES - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/022EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2015 - CONTREFORTS DE LA FACADE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/023EAU - ASSAINISSEMENT - PRESTATIONS DE SERVICE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2015/035FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)